Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UGV PROCESS
CATHALA FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3249523
Date de dépôt :
06/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
06/10/2013
UGV PROCESS de CATHALA FRANCOIS

Présentation de la marque UGV PROCESS

Déposée le 6 octobre 2003 par CATHALA FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « UGV PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est CATHALA FRANCOIS domicilié(e) 24 RUE DE WESTHOUSE,67230 KERTZFELD - 67230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CATHALA FRANCOIS domicilié(e) 24 RUE DE WESTHOUSE,67230 KERTZFELD - 67230 - France.

La marque UGV PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UGV PROCESS est expirée depuis le 6 octobre 2013.


CATHALA FRANCOIS - 24 RUE DE WESTHOUSE,67230 KERTZFELD - 67230 - France


CATHALA FRANCOIS - 24 RUE DE WESTHOUSE,67230 KERTZFELD - 67230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Machines-outils. Robots. Manipulateurs industriels. Formation. Evaluations, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, études de projets techniques, maintenance, installation, programmation pour ordinateur, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de documents d'un support physique vers un support électronique, stylisme (esthétique industrielle), recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.